1. Éditeur du site
Le site et l'application NuisiDetect sont édités par :
Matthieu 3D Services — Société par actions simplifiée (SAS).
Téléphone : 06 26 68 34 03
Email : matthieuservices@outlook.fr
Forme juridique, n° SIREN/SIRET, capital social et numéro de TVA intracommunautaire : communiqués sur simple demande à l'adresse email ci-dessus.
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Forme juridique, n° SIREN/SIRET, capital social et numéro de TVA intracommunautaire : communiqués sur simple demande à l'adresse email ci-dessus.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. Matthieu, représentant légal de Matthieu 3D Services.
Contact : matthieuservices@outlook.fr
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3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
Cloudflare, Inc. — 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, USA — www.cloudflare.com
Infrastructure d'hébergement applicatif : Lovable Cloud (datacenters européens, conforme RGPD).
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Infrastructure d'hébergement applicatif : Lovable Cloud (datacenters européens, conforme RGPD).
4. Conception et développement
Conception, design et développement : Matthieu 3D Services, avec l'appui de la plateforme Lovable.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur NuisiDetect (textes, logos, images, interface, code source, base de données) est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété exclusive de Matthieu 3D Services ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
6. Responsabilité
Matthieu 3D Services s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans pouvoir garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. La pré-analyse photo proposée est indicative et ne se substitue pas à un diagnostic professionnel sur place.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Matthieu 3D Services n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
8. Données personnelles & cookies
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de confidentialité (RGPD). Les conditions d'utilisation sont précisées dans les Conditions générales d'utilisation.
9. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur en vue de la résolution amiable d'un litige. Les coordonnées du médiateur compétent peuvent être obtenues sur demande à matthieuservices@outlook.fr.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
11. Contact
Pour toute question : matthieuservices@outlook.fr — 06 26 68 34 03.